Déposée le 25 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONNIVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONNIVENCE domicilié(e) 1 Rue Maurice Paillard - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 233 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ART MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONNIVENCE, Société à responsabilité limitée - 1 Rue Maurice Paillard - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 391233624
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2262986 - Publication au BOPI 2004-04-15
Renouvellement sans limitation n°2032495 - Publication au BOPI 1994-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171453 - Publication au BOPI 1994-04-15
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392032 - Publication au BOPI 2004-05-10
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558253 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20
Enseignes lumineuses.Appareils et instruments de signalisation.Publicité, affichage, décoration de vitrines. Diffusion de matériel publicitaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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